La douane remplit une mission de surveillance et de protection du patrimoine culturel en contrôlant les mouvements licites des biens culturels et en réprimant les trafics frauduleux. Elle dispose de services spécialisés comme la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED), qui effectue un travail d’analyse de risque et d’investigation administrative et le service national de la douane judiciaire (SNDJ), qui est compétent pour traiter des enquêtes judiciaires liées à la contrebande de biens culturels et des infractions qui lui sont liées. Ces deux services participent activement à la coopération internationale et à l’échange de renseignements, notamment via Interpol.
En 2015, la douane française a intercepté 20 886 biens culturels. La direction interrégionale de Roissy a été à l’origine de nombreuses saisies, notamment la saisie par la brigade de surveillance extérieure (BSE) du terminal 2E, le 2 février 2015, de 14 vases chinois dans les bagages d’un voyageur ou la découverte, le 30 décembre 2015, de 612 pièces de Napoléon d’une valeur estimée à 100 000€, dans le fret express. Par ailleurs, le 25 mars 2016, les agents de la direction régionale des douanes de Roissy fret, en contrôle des envois de colis aériens, ont ciblé un envoi expédié depuis le Liban, provenant de Syrie. Le contrôle a permis de découvrir deux bas-reliefs, d’un poids brut de 108 kg, déclarés comme « 2 decorative stone panels for garden decoration ». Le département des antiquités grecques, étrusques et romaines du musée du Louvre a été sollicité pour expertise et a conclu que ces deux bas-reliefs dataient probablement de la période médiévale et provenaient de la moyenne vallée de l’Euphrate, dans la région du levant du Nord. L’enquête a été confiée au service national de la douane judiciaire (SNDJ) et à l’Office central de lutte contre les trafics de biens culturels.
La nouvelle réglementation relative aux contrôles des importations renforce la position de la douane dans la lutte contre les flux illicites de biens culturels. Cette évolution est d’autant plus importante au moment où la communauté internationale s’inquiète du lien possible entre ce type de trafic et le financement de groupes terroristes.
